Séance du 22 mars 2007

Rapporteur : Daniel PERRET
1. Compte Administratif budget eau potable 2006
2. Compte Administratif budget assainissement 2006
3. Budget 2007 assainissement
4. Budget 2007 eau potable
5. Modification du Droit de Préemption Urbain : retrait de la délibération du 23.01.06

Rapporteur : Bernard BOULEY
6. Compte Administratif budget principal 2006
7. Compte de gestion du comptable public
8. Affectation du résultat
9. Vote des taux communaux 2007
10.Budget primitif BP 2007 général
11. Attribution des subventions 2007 aux associations
12. Attribution d’une subvention à l’Espace Culturel

Rapporteur : Daniel BAZOT
13. Convention Ville / Conseil général pour les abrisbus

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
14. Avenant n° 3 : Agrément Relais Assistantes Maternelles
15. Dénomination Maison Petite Enfance
16. Transfert de La Ribambelle et du RAM

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
14. Avenant n° 3 : Agrément Relais Assistantes Maternelles
15. Dénomination Maison Petite Enfance
16. Transfert de La Ribambelle et du RAM

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
17. Subvention Conseil Général instruments de musique

Rapporteur : Marie-Claude RASCOL
18. Convention Ville/CCAS : compensation partielle d’un salaire pour le traitement du RMI
19. Avenant n° 1 au bail emphytéotique : bâtiment Edouard Gauraz
20. Prise en charge de la gestion financière et administrative par le CCAS : Résidence Edouard Gauraz