Séance du 3 juin 2007

I / AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Joël MONIER
1. Concession de logement par nécessité absolue de service
2. Approbation des avenants Contrat Enfance et Contrat Temps Libre

II / FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY
3. Avenant n°3 ZAC de Montvrain
4. Décision Modificative au Budget Principal n° 2 DM n°2

III / TRAVAUX-URBANISME

Rapporteur : Daniel PERRET
5. Décision Modificative n°1 Budget Annexe assainissement
6. Modification du programme d’aménagement et de construction de logements sociaux au titre de la Loi SRU
7. Vente d’une propriété communale 3 rue de la Croix Boissée lot n° 7
8. Vente d’une propriété communale 3 rue de la Croix Boissée lot n° 8
9. Intégration dans la voirie communale du lotissement Les Romaines
10. Projet d’intégration dans la voirie communale de la rue Paul Gauguin

IV / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
11. Vote du taux d’avancement de grade

V / AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Annie BERTHAUD
12. Marché de denrées alimentaires et assistance technique pour le service de restauration scolaire

VI/ DIVERS

Convocation

Attention!

Le PV de cette séance est incomplet dans le registre, comme s'il était une partie du PV de la séance suivante., celle du 3 juillet 2007
Il n'y a pas d'explications, les fichiers ici sont le reflet du contenu du registre.