Séance du 23 octobre 2007

I / FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY
1. Décision Budgétaire Modificative N°3 DM n°3
2. Garantie d’emprunt accordée à la société HLM Toit et Joie

II / AFFAIRE CULTURELLES

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
3. Convention avec la CCVE concernant la participation au Festival de Contes du Val d’Essonne CCVE

III / JEUNESSE - SPORTS

Rapporteur : Chantal LANGUET
4. Convention pour mise à disposition des équipements sportifs de la Ville au lycée Marie Laurencin
5. Convention pour mise à disposition des équipements sportifs de la Ville au collège Parc de Villeroy

IV / TRAVAUX-URBANISME

Rapporteur : Daniel PERRET
6. Protocole d’accord avec la société LOCOSUD pour l’extension du cimetière

V / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
7. Rémunération des agents recenseurs

VI / PETITE ENFANCE

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
8. Renouvellement de l’agrément du RAM – Avenant n°4