Séance du 13 décembre 2007

Rapporteur : Joël MONIER
1. Modification des statuts de la CCVE visant à compléter la compétence voirie
2. Modification des statuts de la CCVE visant à transférer temporairement son siège à Mennecy

Rapporteur : Daniel BAZOT
3. Mise en place de la vidéosurveillance sur le territoire de la Commune
4. Vidéosurveillance : convention Ville/ Union Commerciale de la Verville

Rapporteur : Bernard BOULEY
5. Décision Modificative budgétaire n°4 DM n°4
6. Admission en non valeur créances irrécouvrables
7. Ouverture crédits investissement avant vote du Budget primitif 2008

Rapporteur : Daniel PERRET
8. DGE 2008
9. ZAC de la Remise du Rousset : convention entre la Ville et LOCOSUD
10. Rapport d’activité 2006 du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et l’Entretien des Fossés et Vidanges, Drainage et l’irrigation de la Région de Mennecy (SIPAEVDI)
11. Rapports annuels 2006 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement (SEE)
12. Rapport d’activité 2006 sur la qualité du service public de l’électricité et du gaz SIERME
13. Rapport d’activité 2006 sur le prix et la qualité du service public assainissement SIARCE
14. Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement « Le clos Montvrain »
15. Modification des statuts du SIARCE

Rapporteur : Daniel BAZOT
16. Fixation des taux d’avancement de grade
17. Créations de postes (adjoints administratifs et auxiliaires de puériculture)
18. Création de poste (éducateur de jeunes enfants)
19. Créations de postes (assistants spécialisés d’enseignement artistique)
20. Créations de postes (assistants d’enseignement artistique)
21. Suppression de postes
22. Avis de la Commune sur la demande d’affiliation volontaire partielle du Conseil Général des Yvelines au CIG

Rapporteur : Chantal LANGUET
23. Modification tarif cantine pour PAI

Rapporteur : Annie BERTHAUD
24. Avenant n°1 au marché de fourniture de denrées alimentaires

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
25. Transfert et installation du Multi Accueil La Trotinette