Séance du 10 avril 2008

I. FINANCES

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT

  1. Approbation du compte de gestion du budget principal
  2. Approbation du compte de gestion du budget eau potable
  3. Approbation du compte de gestion du budget assainissement
  4. Approbation du compte administratif du budget principal
  5. Approbation du compte administratif du budget eau potable
  6. Approbation du compte administratif du budget assainissement
  7. Affectation du résultat 2007 du BP
  8. Vote des taux d'imposition communaux
  9. Vote du budget primitif principal
  10. Vote du budget primitif eau potable
  11. Vote du budget primitif assainissement
  12. Subvention aux associations sportives et culturelles
  13. Subvention à l'espace culturel
  14. Acceptation des règlements de facture par Internet

II. ENVIRONNEMENT

Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX

15. Création du conseil local de l'environnement CLE
16. Etude du "bassin versant de la rivière Ecole et de ses affluents": quote part de la ville

III. AFFAIRES GENERALES

Rapporteur: Xavier Dugoin

17. Désignation des délégués au SICE-HM
18. Désignation des délégués au conseil d'administration du collège Parc de Villeroy et du Lycée Marie Laurencin
19. Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
20. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
21. Désignation des membres de la commission des délégations de service public
22. Désignation du correspondant Défense
23. Délibération modificative CTP/CHS

III. DIVERS

Convocation