Séance du 22 mai 2008

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Commission Communale des Impôts Directs
2) AFUL Les Romaines : reprise d’excédent de clôture
3) Subvention Caisse des Ecoles
4) Tarifs municipaux
5) DM n°1 eau potable
6) DM n°1 assainissement
7) Subvention 2008 aux associations ACPG et club de Bridge

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
8) Charte gestion des transports
9) Mutualisation des transports
10) Etude du « Bassin versant de la rivière Ecole et des affluents » : quote part de la Ville
11) Définition du programme de réhabilitation des collecteurs d’eaux usées situés dans le secteur « La Ferme de la Verville » et délimitation des parties privées et publiques du réseau
12) Avenant n° 1 au lot n° 3 : charpente/ couverture-marché n° 114.06 réhabilitation et extension d’un bâtiment, création de bureaux (Ferme rue de Milly)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
13) Modification au sein de deux syndicats intercommunaux
14) Modification dans deux commissions communales
15) Indemnités des conseillers délégués
16) Dénomination du nouveau Centre Administratif

Rapporteur : Xavier DUGOIN
17) Désignation d’un délégué élu auprès du CNAS
18) Régime indemnitaire du personnel communal
19) Modification des taux d’avancement de grades
20) Création de postes

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
21) Désignation des jurés d’assises 2008/2009