Séance du 18 septembre 2008

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1. Compte rendu financier 2007 Zac Montvrain I
2. Modification tarifs municipaux : cours de langue et d’histoire de l’art, Marianne 3
3. Attribution du marché d’entretien ménager des structures et installations sportives de la ville de Mennecy
4. Décision modificative budgétaire DM n°2
5. Modification du règlement des cimetières
6. Affectation des logements communaux par utilité de service
7. Annulation de la délibération portant sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE
8. Avenant à la convention financière signée entre la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE et la commune de Mennecy pour la vente de composteurs
9. Désignation des membres du jury de concours pour le marché de maitrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle polyvalente pour la commune

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
10. PLU : délibération complémentaire sur les modalités de concertation
11. Terrain Fouques – augmentation du COS afin de favoriser la construction de logements sociaux
12. Reprise des concessions perpétuelles
13. Délégation maîtrise d’ouvrage à la CCVE pour les abrisbus
14. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour exercer le droit de priorité
15. Cession d’un terrain appartenant à la DGAC à un bailleur social, par droit de priorité
16. Majoration du COS sur le terrain de la DGAC
17. Rapport annuel sur les prix et la qualité du service d’élimination des Ordures Ménagères 2007
18. Délibération portant motion sur le plan communautaire de prévention des déchets
19. Demande de modification de la composition du comité de pilotage du projet de desserte du Val d’Essonne
20. Demande à la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE de lancer son agenda 21

Rapporteur : Jean FERET
21. Demande de statut ville porte – parc naturel régional du Gâtinais
22. Aménagements de sécurité aux abords des écoles
23. Renouvellement de l’opposition au projet actuel de déviation du PN19 et de la RD153

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
24. Convention d’objectif et de financement avec la CAF pour les établissements Petite Enfance

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
25. Convention entre la ville de Mennecy et l’association « Mennecy Echanges Boni »

Rapporteur : Alain LE QUELLEC
26. Convention PUBLI-ESSOR : fourniture de défibrillateurs

Rapporteur : Annie PIOFFET
27. Motion sur la fermeture prolongée du stade nautique départemental Maurice Herzog

Rapporteur : Xavier DUGOIN
28. Création de poste de rédacteur à temps non complet (à mi-temps) non titulaire
29. Création de poste d’un professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet