Séance du 28 octobre 2008

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1. Décision Budgétaire Modificative n°3 : Budget Principal
2. Décision Budgétaire Modificative n°3 : Assainissement
3. Attribution du Marché d’entretien tous corps d’état des bâtiments communaux
4. Créances irrécouvrables
5. Subvention exceptionnelle aux Association d’Anciens Combattants de Mennecy
6. Subvention exceptionnelle à l’association Musique à Mennecy
7. Modification des tarifs pour les cours de dessin
8. Rémunération des agents recenseurs
9. Demande de modification de la composition du comité de pilotage du projet de desserte du Val d’Essonne
10. Détermination d’une indemnité concernant l’exercice d’une mission ponctuelle dans le domaine des finances

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
11. Abandon par la Ville d’un projet d’équipement public
12. Rétrocession VRD Domaine de Mennecy
13. Rétrocession éclairage public : ″ Le Clos Champêtre ″
14. Approbation des rapports d’activités SIARCE, SIERME, SIPAEFVDI, SEE (eau potable et assainissement)
15. Dénomination de la voirie du lotissement rue Paul Cézanne
16. Déclaration d’Utilité Publique : Terrain Botte
17. Procédure d’expropriation : terrain Monard
18. Convention relative à l’exploitation du droit de surveillance et de contrôle des berges de la rivière Essonne

Rapporteur : Jean FERET
19. Dotation Globale d’Equipement 2009
20. Avenant à contrat d’éclairage public OMNILUX
21. Autorisation donnée au Maire de déposer une demande d’urbanisme pour la réouverture d’une porte de l’église

Rapporteur : Elisabeth VASSEUR
22. Dénomination Salle Socio-Culturelle : salle Michel-Ange
23. Dénomination Ancienne Maison des Jeunes : Salle Gilbert Franco

Rapporteur : Annie PIOFFET
24. Convention CAF : pour les établissements d’accueil de loisirs maternel et primaire de la ville
25. Avenants Collège et Lycée : Mise à disposition d’équipements sportifs
26. Convention France Régie

Rapporteur : Xavier DUGOIN
27. Création de poste de rédacteur à temps non complet : annule et remplace la délibération du 18/09/08
28. Création de poste d’un professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet annule et remplace la délibération du 18/09/08
29. Création de poste Adjoint Technique 2eme Classe
30. Compte Epargne Temps : Modification de la délibération (du 29/03/06)