Séance du 17 décembre 2008

Rapporteur : Xavier DUGOIN
1. Installation de nouveaux conseillers municipaux
2. Remplacements de conseillers municipaux dans les commissions

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
3. Décision Budgétaire Modificative DM n° 4
4. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits 2008
5. Subventions aux associations
6. Conventions avec l’Etat pour les stations passeports biométriques
7. Détermination de la vacation horaire concernant l’intervention de personnel extérieur dans la cadre de la mise en place du service d’accueil minimum
8. Indemnité de Conseil au Receveur Municipal
9. Contrat départemental communal : délibération modificative concernant les opérations
10. Adaptation tarifaire des encarts publicitaires de la communication municipale notamment de « Mennecy Actualités »

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
11. Lancement de l’étude de la mise en place d’une ZPPAUP sur la Ville (Village Levitt et Centre
Ville)
12. Echange ville/Particulier d’une parcelle foncière BI 178 contre une parcelle BI 179
13. Rétrocession VRD Lotissement Les 4 vents
14. Rétrocession VRD rue des Jardins
15. Autorisation donnée au Maire d’engager des travaux de Mise en Salubrité (Bois de la Justice)
16. Charte Départementale de Plan Prévention Déchets

Rapporteur : Jean FERET
17. Projet immobilier et de bureaux-31 rue de Milly
18. Autorisation accordée au Maire pour déposer un permis de construire pour l’extension du réfectoire de l’école maternelle Clos Renault
19. Autorisation accordée au Maire de déposer une déclaration préalable pour l’extension de la tisanerie au Centre de Loisirs Joseph Judith
20. Autorisation accordée au Maire pour déposer un permis de construire pour l’extension du dortoir au Centre de Loisirs Joseph Judith
21. Confirmation du retrait de la Commune du SIERME
22. Convention ARCET notation
23. Adhésion à l’association « les élus de la ligne D du RER »

Rapporteur : Annie PIOFFET
24. Complément sur la remunicipalisation de l’Espace Culturel
25. Mise en place d’une carte famille pour les concerts « Mozartement Vôtre » et « concert Radio France »

Rapporteur : Romain BOSSARD
26. Création de 3 journées de prévention à destination de la Jeunesse

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
27. Don de jeux (extérieurs)

Rapporteur : Alain LE QUELLEC
28. Fixation d’un tarif pour les conférences musées

Rapporteur : Xavier DUGOIN
29. Création d’un poste d’infirmière à temps non complet
30. Création de postes d’enseignements au conservatoire de musique