​Séance du 28 janvier 2009

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1 Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2 Subvention exceptionnelle à l’association philatélique dans le cadre de la célébration de son cinquantenaire (journée du timbre)
3 Subvention exceptionnelle à l’association ANSORAA ESSONNE
4 Subvention 2009 aux associations Gym aux Agrès et Gym Rythmique par anticipation au vote du BP 2009
5 Subvention exceptionnelle au Collège « Le Parc de Villeroy » dans le cadre du jumelage avec Renningen
6 « Délibération cadre » annuelle fixant le seuil au dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement
7 Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2009

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
8 Nouvelles modalités de facturation ERDF - GRDF

Rapporteur : Jean FERET
9 Délibération sur le principe de la délégation du service public DSP de restauration collective
10 Désignation des membres du jury de concours pour le marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation du groupe scolaire des Myrtilles
11 Résiliation du marché d’entretien ménager des structures et installations sportives de la ville de Mennecy

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
12 Demande de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne, du Conseil Général de l’Essonne et de la Région Ile de France pour la réalisation de deux opérations concernant la Petite Enfance
13 Participation financière des familles au sein des établissements d’accueil petite enfance
14 Détermination du tarif de vacation pour l’intervention d’un vacataire lors de l’organisation de la journée pédagogique de la crèche Jean Bernard

Rapporteur : Xavier DUGOIN
15 Approbation des nouveaux statuts du SIARCE
16 Adhésion de 4 communes à la CCVE : modification des statuts
17 Convention pour le remboursement par la CCVE de frais de personnel de la commune affecté partiellement à la gestion des déchets ménagers.
18 Modification des membres de la commission communale des impôts directs

Rapporteur : Xavier DUGOIN
19 Création d’un poste de puéricultrice de classe normale à temps complet