​Séance du 25 mars 2009

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN

1) Remplacement de conseillers municipaux au sein de commissions communales
2) Modification des tarifs municipaux (salle Michel Ange, Salle de l’Ormeteau, publicité)
3) Modification des tarifs municipaux Braderie (emplacement + affiches sponsorisées)
4) Confirmation retrait du SICE-HM + approbation retrait 4 autres communes
5) Approbation Compte de Gestion et Compte administratif Budget Général
6) Approbation Compte de Gestion et Compte Administratif Eau potable
7) Approbation Compte de Gestion et Compte Administratif Assainissement
8) Bilan des Acquisitions et cessions immobilières 2008
9) Affectation des résultats (commune, eau, assainissement)
10) Budget Primitif général BP 2009
11) Vote des taux d’imposition
12) Budget Primitif eau potable 2009
13) Principe de Web Enchères : vente de pavés
14) Attribution d’une subvention exceptionnelle Association Paléontologique
15) Attribution d’une subvention exceptionnelle Association Renaissance et Culture
16) Approbation nouveaux quotients familiaux pour tous les services

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX

17) Modification de la délibération portant sur la création d’une ZPPAUP en Centre Ville et au village Levitt : Lancement de l’étude de la ZPPAUP en Centre Ville
18) Désaffectation d’une partie de voirie communale sur la Zac Montvrain II (SORGEM)
19) Majoration du COS – « Secteur rue du Petit Mennecy » afin de favoriser la construction de logements sociaux

Rapporteur : Jean FERET

20) Annulation de la délibération concernant la cession du terrain DGAC par droit de priorité
21) Attribution Marché d’entretien des bâtiments sportifs
22) Frais d’écolage
23) Modification de la carte scolaire

Rapporteur : Elisabeth VASSEUR

24) Dénomination du gymnase du Parc : René GUITTON

Rapporteur : Annie PIOFFET

25) Projet éducatif 2009-2012 PEL
26) Demande de subvention à la CAF pour Maison des Jeunes
27) Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour l’implantation d’un terrain synthétique

Rapporteur : Romain BOSSARD

- Note d’information Sécurité

Rapporteur : Xavier DUGOIN

28) Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture principale de 1ère classe