Séance du 4 juin 2009

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Avis de la commune sur le passage de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
2) Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
3) Délibération portant correction de l’affectation du résultat 2008 reprise au budget ville 2009
4) Décision Budgétaire Modificative DM n° 1 : Budget Ville 2009
5) Actualisation de la tarification de certains services municipaux
6) Taux des vacations funéraires
7) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MOKALE
8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association MAT
9) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Mennecy GR
10) Garantie d’emprunt accordée à l’association ADEF Résidences
11) Désignation des membres du Jury de concours du groupe scolaire Les Myrtilles
12) Détermination du montant de la prime allouée aux lauréats du concours de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation lourde du groupe scolaire des Myrtilles
13) Renouvellement du bail de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie de Mennecy
14) Avenant n°1 au bail de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
15) Bilan de la concertation publique préalable : Plan Local d’Urbanisme (PLU)
16) Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
17) Contrat de mixité sociale
18) Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière exploitée par la société Matériaux de l’Essonne et du Loing (MEL)
19) Plan Régional pour la qualité de l’Air

Rapporteur Jean FERET
20) Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et l’Entretien des Fosses de Vidange, le Drainage et l’Irrigation de la Région de Mennecy (SIPAEFVDI)
21) Nouvelles modalités de facturation ERDF
22) Attribution du marché d’entretien des Espaces Verts de la ville de Mennecy
23) Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant l’installation d’un local technique - complexe sportif « Jean-Jacques ROBERT »

Rapporteur Annie PIOFFET
24) Demande de subvention au Conseil Général pour le remplacement des fauteuils de l’espace culturel
25) Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériel et instrument de musique

Rapporteur Alain LE QUELLEC
26) Détermination du tarif de vacation pour l’intervention de conférencier musée

Rapporteur Elisabeth VASSEUR
27) Dénomination de la Mairie Annexe : Monique Saillet

Rapporteur Xavier DUGOIN
28) Création d’un poste de puéricultrice de classe supérieure à temps complet
29) Création d’un poste de chef de police municipale de classe supérieure à temps complet
30) Création d’un poste de rédacteur à temps complet

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
31) Tirage au sort des Jury d’assises 2009/2010