Séance du 17 juillet 2009

Rapporteur : Xavier DUGOIN, Maire
1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2. Modification dans une commission communale

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
3. Budget Général : Décision Modificative DM n° 2
4. Budget eau potable : Décision Modificative DM n°1
5. Modification des tarifs de concessions: cimetière de la Sablière et de l’Aqueduc et avis du conseil municipal sur les vacations funéraires
6. Tarifs municipaux encarts publicitaires (plaquette Culture et Sports)
7. Droit à la Formation des Elus
8. Vente du terrain 6 rue du Petit Mennecy
9. Convention de Subvention pour surcharge foncière et de réservation avec Essonne Habitat (terrain 6 rue du Petit Mennecy)

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
10. Mise en place de Pass Fonciers sur la Commune
11. Transfert d’une compétence au SIARCE (eau potable)
12. Mise en oeuvre du Plan d’Accessibilité de la voirie et des espaces publics
13. Rétrocession VRD rue des Chaumes
14. Désaffectation d’une partie du chemin rural n°14 (Zac Montvrain II) en vue de son aliénation
15. Dénomination du village LEVITT en quartiers
16. Charte régionale de la biodiversité

Rapporteur : Jean FERET
17. Délégation de Service Public DSP : restauration scolaire
18. Projet d’Accueil Individualisé PAI : Restauration Scolaire
19. Majoration du COS parcelle BB 229
20. Convention de maîtrise d’ouvrage unique MOU pour les travaux Sentier BOUCHER

21. Désherbage bibliothèque (délibération de principe)
22. Actualisation Règlement intérieur de fonctionnement de l’Accueil Loisirs ALSH
23. Actualisation Règlement intérieur de fonctionnement Accueil Jeunes
24. Projet d’Accueil Individualisé PAI : Accueil de Loisirs ALSH

Rapporteur Marie-Paule ALBANET
25. Actualisation du règlement de fonctionnement Petite Enfance

Rapporteur Xavier DUGOIN
26. Signature d’une convention avec le Pôle Emploi de l’Essonne concernant la conclusion d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
27. Créations de trois postes à temps non complet d’adjoint d’animation de 2eme classe – 18 heures hebdomadaires
28. Création d’un poste d’Attaché à temps complet