Séance du 24 septembre 2009

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Instauration/ Modification de tarifs municipaux (Encarts publicitaires couleurs dans le Mennecy Actualités, Emplacements « Mennecy Saveurs », Carte Cinéma)
2) Réduction d’une participation financière au titre des frais d’électricité concernant le Tennis Club de Mennecy

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
3) Cession à la commune par l’ASL Clos Montvrain de 2 parcelles situées rue Paul Gauguin (cadastrées BL 256 et 257)
4) Annulation de la délibération majorant le COS sur le terrain 19-21 avenue Darblay (parcelle cadastrée BB n° 229)
5) Délibération Modifiant l’augmentation de COS sur le terrain cadastré section BB n° 229 situé au 19-21 avenue Darblay
6) Déclaration des Engagements Partagés
7) Rapport annuel du Conseil Local de l’Environnement (CLE)

Rapporteur Annie PIOFFET
8) Demande de subvention de fonctionnement à la CAF pour l’accueil de Loisirs ALSH

Rapporteur Jean FERET
9) Résiliation du marché d’entretien des espaces verts de la Ville de Mennecy
10) Autorisation à Monsieur le Maire de déposer un Permis de Construire pour l’extension du Dojo « Gérard Pizzonéro »
11) Autorisation à Monsieur le Maire de déposer un Permis de Construire pour le « Chat Botté »
12) Autorisation à Monsieur le Maire de déposer un Permis de Construire pour l’extension de la Mairie Annexe « Monique Saillet »
13) Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour fermer le préau de l’école primaire de la Jeannotte

Rapporteur : Xavier DUGOIN
14) Création de poste de Rédacteur à temps complet
15) Création de poste de Rédacteur Chef à temps complet
16) Suppression de postes