Séance du 4 novembre 2009

Rapporteur : Xavier DUGOIN
1) Remplacement d’un conseiller municipal dans les commissions
2) Versement de l’indemnité à un Adjoint au Maire et Modification dans la répartition de l’enveloppe dédiée aux conseillers municipaux délégués

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
3) Décision Modificative DM n° 3 Budget de la Ville
4) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
5) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire : Matériels roulants
6) Délibération expresse portant imputation en section d’investissement de biens meubles acquis en lot
7) Actualisation du tarif de location de la salle de restaurant du groupe scolaire de la Jeannotte
8) Protocole de fin de mission avec arrêté prévisionnel des comptes 2009 concernant la Zac de Montvrain I produits par Essonne Aménagement
9) Passation d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec la Société Nationale Immobilière pour la gestion de la caserne de gendarmerie de Mennecy
10) Passation d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec la sas Exterimmo pour la Trésorerie de Mennecy
11) Dotation Globale d’Equipement DGE 2010
12) Rémunération des agents recenseurs

Rapporteur Anne-Marie DOUGNIAUX
13) Approbation des rapports d’activités SIARCE, SIERME, SIPAEFVDI Région de Mennecy, SEE (eau potable et assainissement)

Rapporteur Annie PIOFFET
14) Affectation des ouvrages de la bibliothèque ayant fait l’objet du désherbage
15) Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la Ville au Collège du Parc de Villeroy
16) Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la Ville au Lycée Marie-Laurencin
17) Convention de mise à disposition par la commune du gymnase André Violette à l’Université d’Evry

Rapporteur : Xavier DUGOIN
18) Création de 6 postes d’Adjoints d’animation de 2ème classe à temps non complet
19) Approbation de la note d’information en matière de politique formation 2010/2014