Séance du 18 décembre 2009

1) Décision Modificative DM n° 4 : Budget Principal 2009
2) Indemnité de conseil 2009 du Receveur Municipal
3) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2010
4) Subventions 2010 aux associations sportives, culturelles, diverses
5) Vente d’une propriété communale située 29, rue de Milly à Mennecy
6) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK 363 (lot B) située 31, rue de Milly à Mennecy
7) Vente par la commune de 4 logements municipaux situés 21 Avenue de la Jeannotte à Mennecy
8) Vente de deux propriétés situées 5 et 7 rue de l’Arcade à Mennecy
9) Cession d’une partie du chemin rural n° 14 située dans l’emprise du périmètre de la Zac Montvrain II à l’Aménageur SORGEM

Rapporteur : Jean FERET
10) Intégration dans le domaine public communal des voiries et des réseaux de la Zac de la Remise du Rousset

Rapporteur Annie PIOFFET
11) Approbation de la convention d’objectif et de financement d’une prestation de service pour l’établissement d’accueil de loisirs « Maison des jeunes »
12) Convention d’objectifs entre la Commune de Mennecy et l’association Club Sportif Mennecy Football
13) Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association Mennecy Gymnastique Rythmique
14) Approbation d’une convention à intervenir entre la CCVE et la Ville portant sur la mise à disposition d’un terrain pour la réalisation d’un terrain synthétique
15) Approbation de la convention de contrat de développement culturel entre le Département de l’Essonne et la Ville

Rapporteur Marie-Paule ALBANET
16) Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil Petite Enfance

Rapporteur Romain BOSSARD
17) Adhésion de la Commune à l’association de lutte contre l’insécurité routière « Communes en route pour la vie »

Rapporteur Xavier DUGOIN
18) Création d’un poste d’Animateur Chef à temps complet
19) Création de 2 postes d’assistants et 3 postes d’assistants spécialisés d’enseignement artistique et d’1 poste de professeur d’enseignement artistique classe normale à temps non complet.