Séance du 3 février 2010

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Débat d’Orientations Budgétaires 2010
2) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de véhicules municipaux
3) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration
4) Modification délégation donnée au Maire (droit de priorité)
5) Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLUS)
6) Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLUS FONCIER)
7) Garantie totale d’emprunt accordée à la société d’HLM, Essonne Habitat (PLAI)
8) Dotation Globale d’Equipement des Communes (exercice 2010) – Travaux éligibles

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
9) Modification composition du Conseil Local de l’Environnement CLE
10) Règlement Intérieur Conseil Local de l’Environnement CLE

Rapporteur : Jean FERET
11) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Restauration des Cours d’Eau SIARCE

Rapporteur Annie PIOFFET
12) Subvention à l’association Paléontologique
13) Subvention à l’association de natation CNM 91
14) Subvention à l’association gymnastique aux agrès

Rapporteur Marie-Claire CUTILLAS
15) Subvention exceptionnelle au Lycée Marie-Laurencin dans le cadre d’un échange avec le lycée de Renningen
16) Subvention exceptionnelle au Collège du Parc de Villeroy dans le cadre d’un échange avec le collège de Renningen

Rapporteur Jean FERET
17) Contribution aux frais de restauration des enfants menneçois scolarisés sur les communes extérieures

Rapporteur Xavier DUGOIN
18) Convention de mise à disposition au Tennis Club de Mennecy d’un agent de la ville
19) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe à temps complet
20) Modification du Régime Indemnitaire