Séance du 24 mars 2010

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Approbation du Compte de Gestion : Budget Eau Potable
2) Approbation du Compte Administratif : Budget Eau potable
3) Affectation de résultats : Budget Eau Potable
4) Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal
5) Approbation du Compte Administratif: Budget Principal
6) Bilan Cessions/Acquisitions immobilières 2009
7) Affectation de résultats : Budget Principal
8) Approbation Budget Primitif : Budget Principal
9) Vote des taux d’imposition
10) Retrait de la délibération (04/06/09) portant garantie d’emprunt à ADEF Résidence
11) Délibération cadre annuelle fixant le seuil au dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement
12) Convention de groupement de commande entre la CCVE et la Commune pour la création de deux terrains synthétiques de football
13) Compléments tarifs municipaux
14) Mise en reforme, à titre onéreux ou pour destruction, avec sortie d’inventaire de matériels roulants
15) Création d’une commission extra municipale pour l’organisation du festival du livre de Mennecy
16) Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule électrique
17) Guide de procédure interne de la commande publique

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
18) Majoration du COS pour performance énergétique
19) Convention quadripartite CCVE/ SORGEM/SIARCE/VILLE définissant les conditions de versement au SIARCE de la Participation pour Raccordement à l’Egout

Rapporteur : Gilles BRANDON
20) Conventions à intervenir entre la CCVE et la Ville concernant les bennes DV et DEEE ainsi que les poubelles de ville

Rapporteur : Jean FERET
21) Demande de subvention pour la restauration des vitraux de l’Eglise Saint Pierre

Rapporteur Annie PIOFFET
22) Demande de subvention pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale Madeleine de l’Aubespine auprès du Conseil Général de l’Essonne
23) Demande de subvention pour le fonctionnement du conservatoire de musique auprès du Conseil Général de l’Essonne
24) Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service liée au contrat enfance jeunesse pour les établissements d’accueil de loisirs jeunesse et les établissements
d’accueil de la petite enfance de la ville.

Rapporteur Marie-Paule ALBANET
25) Renouvellement d’agrément du Relais Assistantes Maternelles RAM

Rapporteur Romain BOSSARD
26) Convention de mutualisation de police municipale entre les communes de Mennecy, d’Echarcon et le Préfet de l’Essonne

Rapporteur Xavier DUGOIN
27) Création de 3 postes d’Adjoint Technique Principaux de 1ère classe à temps complet
28) Rémunération des stagiaires accueillis pour une durée supérieure à 2 mois
29) Modification du Régime Indemnitaire pour la filière technique
30) Création d’un poste d’animateur principal à temps complet
31) Modification des champs de compétences et de composition de commissions municipales