Séance du 7 mai 2010

Rapporteur : Xavier DUGOIN
1) Installation d’un conseiller municipal
2) Remplacement d’un conseiller municipal dans les commissions

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
3) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration du site Gauraz
4) Mise en reforme, à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture
5) Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2009
6) Offre de bons d’achat pour les stagiaires et les nouveaux titulaires au sein du personnel municipal
7) Admission en non valeur de Créances irrécouvrables
8) Acquisition d’un terrain – Zac Montvrain II
9) Tarification des droits d’entrées pour le gala de catch du 5 juin 2010
10) Convention d’objectifs entre la commune et l’association du Tennis Club
11) Tirage au sort Jury d’Assise

Rapporteur : Jean FERET
12) Mise en place de Pass Foncier sur la commune de Mennecy – Lieu dit « La Justice »
13) Mise en place d’un Pass Foncier sur la commune de Mennecy : Modification de la délibération du 17/07/09
14) Convention relative aux modalités de la participation financière du groupe Loticim à l’entretien du revêtement de la chaussée du Chemin de la Manufacture
15) Contrat Régional Départemental : demande de subventions
16) Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme(PLU)

Rapporteur Jean FERET
17) Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Mennecy et la Société Générale : Soutien à la politique familiale

18) Adoption du règlement de service du service de restauration scolaire de la Ville

Rapporteur Corinne SAUVAGE
19) Adoption du dispositif « chantiers citoyen » (rapporteur Madame Sauvage)

Rapporteur Romain BOSSARD
20) Demande de subvention pour l’organisation des 2èmes Journées de la Sécurité et de la Prévention à destination de la jeunesse JPSJ

Rapporteur : Xavier DUGOIN
21) Mise à disposition d’un agent au CCAS
22) Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique à temps complet
23) Création d’un 9ème poste d’Adjoint au Maire
24) Election du 9ème Adjoint au Maire
25) Indemnité au 9ème Adjoint au Maire