Séance du 24 juin 2010

Rapporteur : Xavier DUGOIN
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Modification des commissions municipales

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
3) Vente d’une propriété communale 4, rue des Châtries
4) Vente des 6 logements municipaux, Place de l’Ecole de la Verville
5) Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
6) Politique tarifaire des services municipaux
7) Tarification du séjour été : Maison des Jeunes
8) Tarification du séjour été : Accueil de Loisirs
9) Subvention exceptionnelle au Collège du Parc de Villeroy

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
10) Approbation de la modification simplifiée du PLU
11) Engagement dans la démarche du contrat de bassin « Essonne » porté par le SIARCE
12) Prolongation du programme de réhabilitation des collecteurs dans le secteur « La Ferme de la Verville »

Rapporteur Annie PIOFFET
13) Règlement intérieur du Conservatoire Municipal
14) Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériels et instruments (conservatoire)
15) Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériels pour la salle de spectacle JJ Robert
16) Changement de dénomination de la bibliothèque Madeleine de l’Aubespine en médiathèque Madeleine de l’Aubespine
17) Règlement intérieur de la médiathèque Madeleine de l’Aubespine
18) Subvention exceptionnelle à l’association AMAM

Rapporteur : Jean FERET
19) Règlement de Fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance

Rapporteur : Corinne SAUVAGE
20) Règlement de Fonctionnement de l’Accueil de Jeunes (Maison des Jeunes)

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
21) Règlement de Fonctionnement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH
22) Convention de réservations de places accueil de loisirs à intervenir avec Chevannes

Rapporteur : Xavier DUGOIN
23) Engagement de la ville dans le dispositif Contrat Unique d’Insertion – Autorisation de signature des conventions avec Pôle Emploi et les bénéficiaires
24) Engagement de la ville en matière de contrat d’apprentissage
25) Création d’un poste d’Attaché Territorial à temps complet