Séance du 30 septembre 2010

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Décision Modificative n°1
2) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
3) Vente d’une place de stationnement situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée à M. et Mme LANNEAU
4) Vente d’une place de stationnement situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée à la SCI SONNA
5) Réforme à titre onéreux, avec sortie d’inventaire de matériels de restauration (cuisine Jean Bernard)
6) Réforme pour destruction avec sortie d’inventaire d’une tondeuse auto-portée
7) Retrait de la délibération en date du 7 mai 2010 portant sur la mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture sise, 6 rue du Petit Mennecy
8) Vente par la commune d’un pavillon situé 11, rue des Prunelles (lot C)
9) Vente par la commune d’un pavillon situé 13, rue des Prunelles (lot D),
10) Vente par la commune d’un pavillon situé 15, rue des Prunelles (lot E),
11) Garantie totale d’emprunt accordée à la s.a. Immobilière 3F société d’HLM (PLAI Foncier)
12) Garantie totale d’emprunt accordée à la s.a. Immobilière 3F société d’HLM (PLAI Construction)
13) Garantie totale d’emprunt accordée à la s.a. Immobilière 3F société d’HLM (PLUS Foncier)
14) Garantie totale d’emprunt accordée à la s.a. Immobilière 3F société d’HLM (PLUS Construction)
15) Retrait de la délibération en date du 18 décembre 2009 concernant la vente par la commune de quatre logements municipaux situés 21, avenue de la Jeannotte,
16) Taxe Foncière sur les propriétés Bâties : suppressions des exonérations en faveur des entreprises nouvelles et sur la valeur locative des installations anti-pollution des eaux
17) Taxe d’Habitation : reconduction des taux de l’abattement obligatoire pour charge de Famille
18) Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de défibrillateurs
19) Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
20) Adoption de la convention entre l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne, la société FRANCE PIERRE 2, la SA d’HLM L’ATHEGIENNE et la Commune de Mennecy portant réalisation de logements locatifs sociaux sis 19-21 avenue Darblay,
21) Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) – 62/64, Rue du Petit Mennecy
22) Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation d’un ascenseur ainsi que le changement des fenêtres en Mairie Centrale,
23) Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer un Permis de Construire pour l’extension du vestiaire du complexe sportif Jean-Jacques ROBERT,
24) Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la fermeture de l’espace ouvert attenant à la Bibliothèque – Centre de Documentation du Groupe Scolaire de la Jeannotte,
25) Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de Déclaration Préalable concernant le ravalement de la façade des deux Pavillons à l’entrée de la Rue de Milly,
26) Facturation des frais de reprographie du dossier P.L.U.,

Rapporteur Annie PIOFFET
27) Adoption d’un contrat de parrainage à intervenir entre la société AVENANCE Enseignement et Santé et la Ville
28) Subvention exceptionnelle à l’association CSM Football
29) Subvention exceptionnelle à l’association Renaissance et Culture
30) Subvention exceptionnelle à l’association Mennecy et Son Histoire
31) Subvention exceptionnelle à l’association des Scouts et Guides de France (section Mennecy)
32) Convention de partenariat et d’objectif à intervenir avec l’association StarsMennecy
33) Contrat de Développement Culturel : Approbation du programme d’actions (2010-2011)

Rapporteur Corinne SAUVAGE
34) Délibération annuelle pour l’organisation de séjours

Rapporteur Sylvie PERUZZO
35) Renouvellement de la Convention de Prestation de Services Ordinaire pour l’Accueil de Loisirs ALSH
36) Suppression de la tarification à la demi-journée de l’accueil de loisirs sans hébergement ALSH durant les vacances scolaires

Rapporteur : Jean FERET
37) Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour l’achat d’un logiciel de gestion pour le Relais Assistantes Maternelles
38) Renouvellement d’agrément du Relais Assistantes Maternelles (rapporte la délibération du 24.03.10)
39) Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour la crèche Jean-Bernard
40) Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour le multiaccueil La Trottinette
41) Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour le multiaccueil La Ribambelle

Rapporteur : Romain BOSSARD
42) Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : demande de subvention
43) Subvention exceptionnelle à l’Association de Parents d’Enfants Accidentés par Strangulation (APEAS)
44) Subvention exceptionnelle au Musée Technique du Contrôle Routier (MTCR)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
45) Création d’un poste dans le cadre de l’engagement en Service Civique
46) Cessation d’activités du Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura
47) Création de deux postes en Contrat Unique d’Insertion (CUI) – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
48) Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique spécialisé à temps non complet
49) Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet