Séance du 5 novembre 2010

LRapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre
2) Demande de subvention au titre du Fonds d’Aménagement Urbain concernant la vente de 6
logements municipaux sis 6, place de l’Ecole de la Verville
3) Vente par la commune de quatre logements municipaux situes 21 avenue de la Jeannotte à la
SA HLM l’ATHEGIENNE
4) Cession du pavillon sis 15 rue des prunelles : rapporte la délibération du 30 septembre 2010
5) Actualisation des tarifs des encarts publicitaires dans les différents supports de
communication de la ville
6) Levée d’option d’achat de 3 copieurs de marque RICOH

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
7) Bilan d’exploitation et rapport d’activité 2009 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement - SIARCE
8) Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – S.E.E.
9) Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - CCVE
10) Rapport d’activité 2009 du SIPAEFVDI. Région de Mennecy
11) Prise en compte des remarques du contrôle de légalité suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme PLU

Rapporteur : Annie PIOFFET
13) Adoption d’un contrat de parrainage entre CITEOS et la commune de Mennecy pour le Festival du livre de Mennecy
14) Adoption d’un contrat de parrainage entre STRF et la commune de Mennecy pour le Festival du livre de Mennecy
15) Demande de subvention auprès de la CCVE dans le cadre du Festival du livre de Mennecy

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
16) Présentation du rapport annuel (technique et financier) de la délégation de service public DSP de restauration scolaire (AVENANCE)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
17) Création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet