Séance du 17 décembre 2010

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
1) Décision Modificative n° 2
2) Subventions 2011 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2011 avec paiements
fractionnés
3) Indemnité de Conseil au Receveur Municipal
4) Admission en créances irrécouvrables
5) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses avant le vote du BP
6) Délibération expresse portant intégration d’un lot d’ustensiles de restauration scolaires en section d’investissement
7) Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre (rapporte la délibération du 05.11.10)

Rapporteur Annie PIOFFET
8) Convention d’objectifs AMAM
9) Convention d’objectifs HANDBALL
10) Convention d’objectifs MENNECY GA
11) Approbation de la nouvelle grille tarifaire du théâtre de l’espace culturel Jean-Jacques Robert

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
12) Retrait de l’association de coordination gérontologique de la vallée de l’Essonne (CLIC – Centre Local
d’Information et de Coordination)

Rapporteur Sylvie PERUZZO
13) Accueil de Loisirs : Modification du Règlement de Fonctionnement ALSH
14) Tarification à la demi-journée de l’accueil de loisirs sans hébergement ALSH durant les vacances scolaires pour les
enfants justifiant d’un handicap et/ou d’un suivi médical lourd

Rapporteur Xavier DUGOIN
15) Création de 4 postes d’adjoints administratifs de 2e classe
16) Modification du régime indemnitaire des infirmières
17) Modification du Compte Epargne Temps
18) Création de postes d'assistants d'enseignement artistique et d'assistants spécialisés d'enseignement artistique
19) Modification du Régime Indemnitaire en fonction des jours de maladie ordinaire
20) Création d’un poste de collaborateur de cabinet