Séance du 4 février 2011: PV  -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1) Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2) Modification de dénomination de deux commissions municipales

Rapporteur : Claude GARRO
3) Garantie d’emprunt pour L’ATHEGIENNE S.A d’H.L.M (6 Place de la Verville)

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
4) Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe de Beauce et
des milieux aquatiques associés (SAGE)
5) Avis sur le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Inondation (PPRI) de la Vallée de l’Essonne
6) Vente par la commune d’un terrain situé le long des aqueducs – 13 chemin de la Manufacture à Mennecy
7) Acquisition des espaces extérieurs destinés au stationnement - Centre Commercial de la Verville)

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
8) Convention tripartite pour l’accueil d’un enfant handicapé au sein de l’ALSH maternel et primaire
9) Convention d’aide à l’investissement à intervenir entre la commune et la CAF pour l’achat de matériel informatique optimisant les outils à l’ALSH Joseph Judith

Rapporteur : Annie PIOFFET
10) Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire municipal au Conseil Général de
l’Essonne
11) Actualisation de la tarification concernant la vente de boissons à l’Espace Culturel Jean-Jacques Robert
12) Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour l’acquisition de matériel et instruments de musique
13) Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour l’acquisition de matériel pour la salle de spectacle JJ Robert

Rapporteur : Romain BOSSARD
14) Demande de subvention pour les Journées Prévention Sécurité à destination de la Jeunesse (JPSJ) 2011 auprès du Conseil Général de l’Essonne, à la Préfecture et à la CCVE

15) autorisant une demande