Séance du 27 avril 2011:  PV  -  CR

Rapporteur : Claude GARRO
1) Approbation du compte de gestion : budget principal
2) Approbation du compte administratif : budget principal
3) Affectations de résultats : budget principal
4) Bilan Cessions / Acquisitions immobilières 2010
5) Rapport sur utilisation Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) 2010
6) Approbation du Budget Primitif : budget principal BP 2011
7) Vote des taux d'imposition
8) Délibération cadre annuelle fixant le seuil au dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement
9) Formation des élus
10) Retrait de la délibération (CM du 05.11.10) concernant la vente par la commune d’un pavillon situé 15, rue des prunelles (lot e)
11) Actualisation de la tarification de certains services municipaux

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
12) Prise en charge des frais de déplacement du maire honoraire de Mennecy dans le cadre d’un voyage organisé à l’invitation du maire de la commune d’Occhiobello (Italie) au titre du jumelage

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
13) Participation pour voirie et réseaux (PVR) – 4, rue des Châtries à Mennecy
14) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2011 - travaux éligibles
15) Approbation de la modification du Plan Local de l’Urbanisme
16) Prorogation de la déclaration d’utilité publique en vue de l’acquisition de deux terrains par la commune
17) Demande de subventions à la Région et au Conseil Général de l’Essonne concernant l’élaboration d’une cartographie stratégique du bruit et d’un plan de prévention du bruit dans l’environnement

Rapporteur : Annie PIOFFET
18) Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association « Ensemble Vocal de Mennecy».
19) Approbation règlement intérieur du conservatoire municipal
20) Adoption d’un contrat de parrainage entre l’atelier d’architecture B.L.M. et la commune de Mennecy pour le soutien a la politique culturelle municipale

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
21) Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service public DSP de la restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy.

Rapporteur : Jouda PRAT
22) Installations classées - demande d’autorisation d’exploiter des activités d’entrepôt par la société Panhard Développement sur la Zac des Haies Blanches au Coudray-Montceaux

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
23) Création d’un poste de chef de service de PM de classe exceptionnelle ;
24) Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique hors classe ;
25) Création de 2 postes d’Adjoints administratifs principaux de 1e classe ;
26) Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe ;
27) Création de 2 postes d’Agent de maîtrise principaux;
28) Création d’un poste de Brigadier.

Rapporteur : Jean FERET
29) Participation des communes aux frais de scolarité
30) Rapport d’évaluation préalable relatif à l’opération de démolition/reconstruction du groupe scolaire Verville PPP

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
31) Dénomination de voirie du lotissement 62-64, rue du petit Mennecy programme « groupe Loticim »
32) Dénomination du Conservatoire Municipal de Mennecy

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
33) Tirage au sort jury d’assises