Séance du 17 juin 2011:  PV  -  CR

Rapporteur : Claude GARRO
1) Actualisation de la tarification de certains services municipaux
2) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Franck MARLIN, Député de l’Essonne, pour l’extension des vestiaires dans le complexe sportif Jean-Jacques Robert
3) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Franck Marlin, Député de l’Essonne, pour l’extension de la salle de BCD de l’école élémentaire de la Jeannotte
4) Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux
5) Garantie totale d’emprunt accordée à L’ATHEGIENNE S.A. D’HLM
6) Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité : signature d’une convention avec la Préfecture de l’Essonne
7) Mise en réforme, à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un véhicule
8) Réforme à l’euro symbolique d’une tondeuse autoportée et d’un tracteur

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
9) Vente par la commune d’un terrain situe lieu-dit « les bas prés » à Mennecy
10) Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et d’autorisation de travaux pour l’extension de l’Espace Culturel Jean-Jacques ROBERT
11) Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et d’autorisation de travaux pour la construction d’un chalet au stade Jean-Jacques Robert
12) Lancement de procédures pour un bien en état d’abandon manifeste sis 10, rue de Sèvres appartenant aux consorts BLANCHET-DESPRES

Rapporteur : Annie PIOFFET
13) Adoption d’un contrat de parrainage entre la société FRANCE PIERRE 2 et la Commune de Mennecy
14) Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire municipal au Conseil Général de L’Essonne pour l’année 2012
15) Convention de partenariat entre la Commune de Mennecy et l’association Eaux et Fontaines de Mennecy
16) Adoption d’un contrat de parrainage entre CITEOS et la Commune de Mennecy

Rapporteur : Corinne SAUVAGE
17) Signature d’une convention tripartie pour un projet « chantier citoyen »

Rapporteur : Jouda PRAT
18) Lancement de l’Agenda 21 local

Rapporteur : Romain BOSSARD
19) Présentation du projet de déploiement de la Videoprotection
20) Demande de financement auprès de l’état dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour le déploiement d’un système de Vidéoprotection

Rapporteur : Jean FERET
21) Modification du règlement intérieur du service municipal d’études surveillées

Rapporteur : Xavier DUGOIN
22) Création de 20 postes d’Adjoints techniques de 2ème classe à temps non complet
23) Création de 2 postes de professeurs d’enseignement artistique de classe normale
24) Création d’un poste en contrat d’apprentissage
25) Création de deux postes d’Attaché Territorial
26) Création d’un poste de rééducateur territorial de classe normale à temps complet

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
27) Dénomination de l’école maternelle et du restaurant scolaire du groupe scolaire des Myrtilles