Séance du 4 novembre 2011:  PV  -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal : Madame Marie-Laure BRANLÉ
2) Installation d’un nouveau conseiller municipal : Monsieur Stéphane DELHOMME
3) Présentation du rapport d’activité 2010 de la CCVE

Rapporteur : Claude GARRO
4) Mise en place des certificats d’économie d’énergie
5) Vente à titre onéreux d’une tondeuse autoportée et d’un tracteur
6) Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant
7) Décision modificative DM n°2
8) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
9) Retrait de la délibération prise en CM le 16.09.11 concernant l’instauration de la taxe communale d’habitation sur les logements vacants
10) Tarification des emplacements exposants festival du livre
11) Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre

Rapporteur : Carina COELHO-VALENTE
12) Convention avec la SNCF pour la réservation de places en crèche

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
13) Transfert par la commune de la parcelle du Collège au Conseil Général
14) Rapport d’activité 2010 du SIPAEFVDI Région de Mennecy
15) Retrait et remplacement de la délibération prise en CM le 18.03.11 concernant l’acquisition par la commune d’une partie de la parcelle BK n°381 (lot A) située rue des Essarts a Mennecy
16) Participation pour voirie et réseaux (pvr) – 55, rue du petit Mennecy
17) Désaffectation du groupe scolaire de la Verville PPP
18) Autorisation du conseil municipal à Monsieur le maire de déposer une demande de déclaration préalable pour la rénovation du presbytère situé 20, place de la mairie a Mennecy

Rapporteur : Xavier DUGOIN
19) Présentation rapport d’activité Assainissement et Eau Potable (SIARCE)
20) Contrat de bassin : Essonne Aval (SIARCE)

Rapporteur : Romain BOSSARD
21) Convention de mutualisation Police Municipale / Echarcon (rapporte la précédente délibération)
22) Convention de coordination Police Municipale / Gendarmerie Nationale

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
23) Convention de réservation de places pour l’accueil de loisirs sans hébergement entre les communes de Mennecy et d’Echarcon

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
24) Retrait de la commune de Mennecy du syndicat intercommunal pour l’équipement social de la région d’Evry

Rapporteur : Annie PIOFFET
25) Approbation du programme d’actions pour la Saison Culturelle 2011-2012

Rapporteur : Xavier DUGOIN
26) Créations de 7 postes d’Adjoints techniques de 2e classe à temps non complet
27) Information concernant la mise à disposition d’un agent du SIARCE auprès de la Mairie de Mennecy
28) Mise à disposition de 7 agents de la Police Municipale de la Commune de Mennecy auprès de la Commune d’Echarcon