Séance du 30 janvier 2012:  PV -  CR

I. AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN CLEMENT
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal : Monsieur Patrick LEGRIS
2. Modification des commissions communales

II. FINANCES

Rapporteur : Claude GARRO
3. Débat d’orientations budgétaires DOB 2012
4. Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Exercice 2012 - Travaux éligibles
5. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant

III. SCOLAIRE

Rapporteur : Jean FERET
6. Adoption du contrat de partenariat CP PPP entre la commune de Mennecy et la Société ARTELIA pour l’opération de démolition/reconstruction du groupe scolaire Verville
7. Modification de la carte scolaire

IV. MARCHES PUBLICS

Rapporteur : Gilles BRANDON
8. Modification du guide interne de la commande publique

V. ORDURES MENAGERES

Rapporteur : Gilles BRANDON
9. Délibération portant sur la demande de reprise de la compétence de collecte des Ordures Ménagères, transférée à la CCVE

VI. DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Jouda PRAT
10. Installations classées-demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt logistique par la société NEXIMMO 50 sur la ZAC des haies blanches au Coudray Montceaux

VII. URBANISME-ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
11. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation d’une structure mobile au jardin d’arc sur le complexe sportif Jean-Jacques Robert pour la compagnie des archers de Mennecy-Villeroy
12. Vente d’un terrain situé dans la Zac Montvrain I – rue Lavoisier à Mennecy
13. Dénomination des voiries internes de la ZAC Montvrain II

Rapporteur : Serge RAYNEL
14. Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à effectuer des demandes de subvention dans le cadre du projet de ferme pédagogique associée à un site de compostage municipal

VIII. SECURITE

Rapporteur : Romain BOSSARD
15. Organisation des 4èmes journées prévention sécurité à destination de la jeunesse JPSJ
16. Demande de subvention au PDASR pour l’installation de radars pédagogiques

IX. JEUNESSE

Rapporteur : Corinne SAUVAGE
17. Demande de renouvellement de la convention concernant la prestation de service ordinaire pour l’établissement d’accueil de loisirs « maison des jeunes » de la ville de Mennecy

X. COOPERATION DECENTRALISEE

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
18. Convention de partenariat entre la ville de Mennecy et l’Association Mennecy échanges Boni

XI. SPORTS-CULTURE

Rapporteur : Annie PIOFFET
19. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’Association d'escrime Parades et Ripostes
20. Dénomination du nouveau chalet au sein du Complexe Sportif Jean Jacques Robert

XII. ELECTION

Rapporteur : Marie Paule ALBANET
21. Indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections

XIII. PERSONNEL

Rapporteur : Xavier DUGOIN
22. Mise à disposition d’un agent de la commune auprès du tennis club de Mennecy

Convocation