Séance du 30 janvier 2012:  PV -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN CLEMENT
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal : Monsieur Patrick LEGRIS
2. Modification des commissions communales

Rapporteur : Claude GARRO
3. Débat d’orientations budgétaires DOB 2012
4. Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Exercice 2012 - Travaux éligibles
5. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant

Rapporteur : Jean FERET
6. Adoption du contrat de partenariat CP PPP entre la commune de Mennecy et la Société ARTELIA pour l’opération de démolition/reconstruction du groupe scolaire Verville
7. Modification de la carte scolaire

Rapporteur : Gilles BRANDON
8. Modification du guide interne de la commande publique

Rapporteur : Gilles BRANDON
9. Délibération portant sur la demande de reprise de la compétence de collecte des Ordures Ménagères, transférée à la CCVE

Rapporteur : Jouda PRAT
10. Installations classées-demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt logistique par la société NEXIMMO 50 sur la ZAC des haies blanches au Coudray Montceaux

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
11. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation d’une structure mobile au jardin d’arc sur le complexe sportif Jean-Jacques Robert pour la compagnie des archers de Mennecy-Villeroy
12. Vente d’un terrain situé dans la Zac Montvrain I – rue Lavoisier à Mennecy
13. Dénomination des voiries internes de la ZAC Montvrain II

Rapporteur : Serge RAYNEL
14. Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à effectuer des demandes de subvention dans le cadre du projet de ferme pédagogique associée à un site de compostage municipal

Rapporteur : Romain BOSSARD
15. Organisation des 4èmes journées prévention sécurité à destination de la jeunesse JPSJ
16. Demande de subvention au PDASR pour l’installation de radars pédagogiques

Rapporteur : Corinne SAUVAGE
17. Demande de renouvellement de la convention concernant la prestation de service ordinaire pour l’établissement d’accueil de loisirs « maison des jeunes » de la ville de Mennecy

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
18. Convention de partenariat entre la ville de Mennecy et l’Association Mennecy échanges Boni

Rapporteur : Annie PIOFFET
19. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’Association d'escrime Parades et Ripostes
20. Dénomination du nouveau chalet au sein du Complexe Sportif Jean Jacques Robert

Rapporteur : Marie Paule ALBANET
21. Indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections

Rapporteur : Xavier DUGOIN
22. Mise à disposition d’un agent de la commune auprès du tennis club de Mennecy