Séance du 15 février 2013:   PV   -   CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal, Monsieur Chérif TACKY
2. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal, Monsieur Stéphane DANTU

Rapporteur : Claude GARRO
3. Débat d’orientation budgétaire DOB 2013
4. Dotation de Solidarité Urbaine & de Cohésion Sociale DSUCS 2012 : rapport annuel d’emploi
5. Garantie totale d’emprunt accordée à l’ATHEGIENNE S.A. d’HLM pour 8 logements
6. Garantie totale d’emprunt accordée à l’ATHEGIENNE S.A. d’HLM pour 43 logements
7. Convention d’adhésion au dispositif TIPI (Titres Payables par Internet), service de paiement en ligne des recettes publiques locales, entre la commune de Mennecy et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
8. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Vincent DELAHAYE, Sénateur Maire, pour la réalisation de travaux de réfection du sol du gymnase René GUITTON
9. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Franck MARLIN, Député Maire, pour la réalisation de travaux dans le théâtre municipal de Mennecy – modification du plan de financement
10. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant
11. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant
12. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant
13. Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Exercice 2013 - Travaux éligibles
14. Adhésion de la commune à la Fédération Interdépartementale des chasseurs (Essonne, Val d’Oise, Yvelines)

Rapporteur : Jean FERET
15. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE portant sur le transfert de la compétence relative à la mise en œuvre, l’exploitation et la maintenance des feux tricolores à priorité dynamique aux bus
16. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne portant sur la compétence relative à l’aménagement et le développement du réseau numérique CCVE

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
17. Dénomination d’une nouvelle salle associative sise 12/14 avenue Darblay à Mennecy
18. Dénomination d’une seconde salle sise 12/14 avenue Darblay à Mennecy

Rapporteur : Jean FERET
19. Convention de MOU avec le SIARCE relative à l’aménagement de l’avenue Darblay

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
20. Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BI n°194 située chemin n°13 de la Butte Montvrain à M. et MME ZAGAR
21. Cession du bail emphytéotique administratif (B.E.A.) de la trésorerie au profit de la Société Nationale Immobilière
22. Rapport d’activité 2011 du SIARCE

Rapporteur : Marie-Claire CUTILLAS
23. Subvention exceptionnelle au collège du parc de Villeroy de Mennecy

Rapporteur : Romain BOSSARD
24. Organisation des 5emes Journées Prévention Sécurité à destination de la Jeunesse JPSJ

Rapporteur : Annie PIOFFET
25. Adoption d’une convention de mécénat entre la société ARTELIA BATIMENT ET INDUSTRIE SAS et la commune de Mennecy
26. Demande de subvention au Centre National de Développement du Sport portant sur la réalisation de vestiaires au gymnase René Guitton
27. Demande de subvention 2013 pour le fonctionnement de la Médiathèque municipale Madeleine de l’Aubespine auprès du Conseil Général de l’Essonne
28. Demande de subventions pour l’acquisition d’un système de projection numérique pour le cinéma municipal
29. Demande de subvention au titre du mécénat culturel de la Caisse des Dépôts et Consignations
30. Subvention exceptionnelle à l’association « le cœur nous donne 4l» pour la participation au 4L Trophy
31. Subvention exceptionnelle au foyer socio-éducatif du lycée Marie Laurencin de Mennecy
32. Subvention exceptionnelle a l’association « Eaux et Fontaines de Mennecy »

Rapporteur : Carina COELHO-VALENTE
33. Demande de subvention à la CAF pour les travaux et achats à réaliser à la crèche collective Jean Bernard

34. Elaboration du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs maternel Les Myrtilles ALSH
35. Elaboration du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs élémentaire J. JUDITH ALSH

Rapporteur : Corinne SAUVAGE
36. Délibération sur la prise en charge à 80% du coût des activités par la Commune pour les résidents de la Fondation « LE PHARE »

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
37. Création d’un poste gardien de Police municipale