Séance du 20 décembre 2013:   PV   -   CR

Rapporteur : Claude GARRO
1. Actualisation de la tarification de certains services municipaux
2. Décision modificative DM3
3. Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2014
4. Indemnités 2013 du Receveur Municipal
5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables.
6. Remise des récompenses dans le cadre du Festival du livre
7. Participation aux frais de déplacement des auteurs participant au Festival du livre
8. Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire de Monsieur Franck MARLIN, Député Maire, pour la réalisation de travaux dans le complexe du Tennis Club de Mennecy
9. Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire de Monsieur Vincent DELAHAYE, Sénateur Maire, pour la reconstruction de la Maison des Jeunes

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
10. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2012-2013 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière (Trésorerie de Mennecy)
11. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2012-2013 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière (Gendarmerie de Mennecy)
12. Rapport d’activité annuel 2012 pour la commission communale d’accessibilité
13. Adoption d’une convention de groupement de commandes pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique dans certains établissements recevant du public
14. Vente par la commune à M. et Mme VALES du LOT D issu de la division des parcelles cadastrées BI N° 63 et 69, sises 7, rue de l’Ormeteau et 9, rue du Puits Massé suite à l’exercice du droit de préemption urbain
15. Intégration dans le domaine public communal de la voirie du lotissement « le Domaine de Mennecy »
16. Acquisition par la Commune des parcelles cadastrées BE N° 509, 510 et 511 situées 21 rue du Clos Renault à Mennecy, appartenant à M. TERRA Damien et Mme SAUVAGE Leslie ainsi qu’à M. BECCHIO Nicolas et Mme DUGUE Audrey
17. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir) et d’autorisation de travaux pour l’extension de l’école primaire de l’Ormeteau
18. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une déclaration préalable et une autorisation de travaux pour le remplacement des menuiseries extérieure et la création d’un escalier de secours à l’école de la Sablière
19. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir) et d’autorisation de travaux de démolition reconstruction de la Maison des jeunes
20. Intégration dans le patrimoine communal de la Salle Gilbert FRANCO sise avenue de Villeroy à MENNECY
21. Vente par les agences immobilières de deux places de stationnement (lots 92 et 93) situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée à MENNECY
22. Autorisation de lancer une déclaration d’utilité publique en vue de l’acquisition de la parcelle cadastrée ZB N°351 située rue Paul Cézanne sur le lieu dit « Entre les deux voies »
23. Projet de rétrocession dans le domaine public communal des voiries du lotissement « la Butte Montvrain »

Rapporteur : Xavier DUGOIN
24. Rapport d’activité 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement et d’eau potable, et sur le service public de distribution de gaz – SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau)
25. Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et l’Entretien des Fosses et Vidanges, Drainage et l’Irrigation de la région de Mennecy (SIPAEFVD.I. région de Mennecy)
26. Avis sur les modifications du périmètre et sur les modifications des statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau SIARCE
27. Transfert du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et l’Entretien des Fosses de Vidange, le Drainage et l’Irrigation de la Région de Mennecy (SIPAEFVD). au Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau SIARCE

28. Adoption de l’agenda 21 local

29. Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne)

Rapporteur : Annie PIOFFET
30. Subventions 2014 aux associations par anticipation au vote du Budget Primitif 2014 avec paiements fractionnés
31. Sollicitation d’une aide pour la saison 2013-2014 au titre du dispositif d’aide aux projets des territoires auprès du Conseil Général de l’Essonne
32. Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire municipal au Conseil Général de l’Essonne pour l’année 2014
33. Demande de subvention 2014 pour le fonctionnement de la médiathèque municipale Madeleine de l’Aubespine auprès du Conseil Général de l’Essonne
34. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association Orquoise Plongée
35. Convention régissant les relations entre la commune de Mennecy et l’association l’Académie Menneçoise d’Arts Martiaux
36. Convention régissant les relations entre la commune de Mennecy et l’association Handball Mennecy Val d’Essonne
37. Convention régissant les relations entre la commune de Mennecy et l’association Gymnastique Club de Mennecy

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
38. Tarifs de location des urnes

Rapporteur : Xavier DUGOIN
39. Demande d’adhésion à la nouvelle convention cadre triennale de partenariat avec les commune du département de l’Essonne dans le cadre du Fonds Départemental d’aide aux jeunes (FDAJ)

Rapporteur : Jean FERET
40. Présentation du rapport d’activité 2012 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat du groupe scolaire de la Verville
41. Convention de réciprocité pour la répartition des frais de restauration entre les villes de Saint-Pierre-du-Perray et Mennecy

Rapporteur : Jean FERET
42. Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation indemnité de garde crèche de la Mutuelle Sociale Agricole à intervenir entre le multi-accueil la Ribambelle et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Ile de France

Rapporteur : Carina COELHO VALENTE
43. Signature d’une convention de partenariat entre BNP PARIBAS et la Commune de Mennecy – Soutien à la Politique Familiale
44. Signature d’une convention de partenariat entre la Caisse d’Epargne Ile de France et la Commune de Mennecy – Soutien à la Politique Familiale

Rapporteur : Catherine FOUQUE-GUILLET
45. Modification de l’agrément du RAM

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
46. Présentation du rapport d’activité 2012 de la délégation de service public de restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
47. Signature d’une convention cadre annuelle de partenariat financier avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale
48. Création de postes de professeurs d’enseignement artistique à temps non complet et d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ère classe à temps non complet
49. Création de deux postes d’adjoint administratif territorial de 2ème classe
50. Création de deux postes d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet
51. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes
52. Désignation d’un coordonateur d’enquête pour le recensement de la population
53. Création d’emplois d’agents recenseurs
54. Création de 3 postes en emploi d’avenir
55. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps non complet (15 heures hebdomadaires) et de 2 postes d’adjoints technique de 2ème classe à temps complet
56. Création d’un poste de poste de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps non complet (14h30 hebdomadaires)
57. Création de 3 postes d’Assistants en soutien scolaire et détermination du tarif horaire de vacation

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
58. Présentation du rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE
59. Motion portant sur le projet de redécoupage des cantons du Département de l’Essonne