Séance du 12 mars 2014:  PV  -  CR

Rapporteur : Claude GARRO
1. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2014 – Travaux éligibles
2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
3. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
4. Demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire et de démolir) et de travaux pour la démolition et la reconstruction des vestiaires dédiés au football du complexe sportif Alexandre RIDEAU
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Rapporteur : Jean FERET
5. Dénomination de la salle polyvalente de l’école les Myrtilles

Rapporteur : Romain BOSSARD
6. Organisation des 6èmes journées prévention sécurité à destination de la jeunesse JPSJ
7. Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE – Prise de la compétence « vidéoprotection d’entrées de ville »

Rapporteur : Annie PIOFFET
8. Subvention exceptionnelle à l’Association Foyer Rural de Vayres sur Essonne pour « l’ultra trail du Mont Blanc »
9. Subvention exceptionnelle à l’association « A.F.U.L. DE LA COLLINE DE VERVILLE »
10. Subvention exceptionnelle à Mademoiselle Alexia FELIX pour la réalisation d’un reportage sur la protection animale en Afrique du Sud

Rapporteur : Jean FERET
11. Participation financière des communes aux frais de scolarité pour les élèves inscrits dans les écoles de Mennecy

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
12. Actualisation des tarifs du Colombarium
13. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la numérisation des actes d’Etat-Civil

Rapporteur : Xavier DUGOIN
14. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de 1ère classe à temps non complet (6h15 hebdomadaires)
15. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (8h00)

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
16. Tirage au sort des jurés d’assises