Séance du 22 avril 2014:  PV  -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Désignation des membres du conseil municipal au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
2. Désignation des membres du conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
3. Désignation d’un correspondant Défense au sein de la Commune
4. Désignation des membres de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
5. Désignation des membres du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
6. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Rapporteur : Alain LE QUELLEC
7. Tarifications des emplacements pour les braderies

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
8. Intégration dans le domaine public communal des voiries du lotissement «La Butte Montvrain»
9. Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée BI N°213, située 45 boulevard Charles de Gaulle à MENNECY, appartenant aux Consorts BOTTE, à l’euro symbolique
10. Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée BB N°205, située rue des Châtries à MENNECY, appartenant à Mme KEU, à l’euro symbolique, et son intégration dans le domaine public communal
11. Cession par la Commune, à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée AE n°634, située Place de l’Ecole de la Verville, au profit de l’AFUL La Colline de la Verville,
12. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir du chalet dédié au Tennis Club situé dans le Parc de Villeroy à MENNECY
13. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande de déclaration préalable et d’autorisation de travaux pour l’extension de la Maison des Jeunes située avenue du Buisson Houdart à MENNECY

Rapporteur : Jouda PRAT
14. Désignation des membres du Comité Partenarial d’Evaluation et de Suivi de l’Agenda 21

Rapporteur : Xavier DUGOIN
15. Droit à la formation des Elus
16. Désignation d’un correspondant CNAS au sein de la Commune
17. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe