Séance du 27 juin 2014:  PV - CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Reconnaissance de quatre anciens combattants et inscription de leur identité sur le monument aux morts de la commune
2. Motion de soutien de l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

3. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale DSUCS 2013 : rapport annuel d’emploi
4. Tarification des services municipaux

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
5. Demande en vue de disposer d’un plan d’épandage des digestats et des eaux résiduelles issus de l’installation de méthanisation, sur 41 communes du département de l’Essonne, présentée par la société SEMAVERT
6. Demande en vue d’exploiter une installation classée pour la protection de l’environnement (installation de méthanisation de déchets organiques) sur le territoire de la commune d’Echarcon, lieu-dit « bois des closeaux », présentée par la société SEMAVERT
7. Révision des taux de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPE
8. Obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux de ravalement
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Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
9. Dénomination de la salle de bridge de l’école Les Myrtilles
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Rapporteur : Elisabeth DELAGE-CHARMES
10. Adoption de la convention de rétrocession des abris voyageurs de la CCVE mis en place dans le cadre du programme de mise aux normes PMR des arrêts de bus

Rapporteur : Claude GARRO
11. Convention avec la CCVE pour la prise en charge des frais de chauffage du gymnase René GUITTON

Rapporteur : Francis POTTIEZ
12. Convention de parrainage culturel B. L. M. pour la saison culturelle 2014/2015 entre la société B. L. M et la commune de Mennecy
13. Convention de parrainage culturel S.T.R.F. pour la saison culturelle 2014/2015 entre la société S.T.R.F et la commune de Mennecy
14. Adoption d’un contrat de parrainage culturel pour la saison culturelle 2014/2015 entre la société CITEOS et la commune de Mennecy

​Rapporteur : Annie PIOFFET
15. Avenant N°1 à la convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’Association Gymnastique Club de Mennecy
16. Subvention exceptionnelle à l’Association « COSIVE » pour sa manifestation des 14 et 15 novembre 2014

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
17. Actualisation du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs maternel et primaire ALSH J. JUDITH et Les Myrtilles

Rapporteur : Carina COELHO
18. Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements de la Petite Enfance
19. Signature d’une convention de partenariat entre la BNP et la Commune de Mennecy – Soutien à la Politique Familiale

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
20. Maintien du Paritarisme au sein du Comité Technique Paritaire/Comité Hygiène et Sécurité de la mairie de Mennecy
21. Conditions de mise à disposition de véhicules municipaux aux agents municipaux
22. Mise à jour du tableau des effectifs
23. Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial à temps complet
24. Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture principal de 1ere classe
25. Création d’un poste de Brigadier de Police Municipale
26. Création de 3 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe
27. Création de 7 postes d’Auxiliaires de puériculture principale de 2ème classe