Séance du 24 octobre 2014:  PV et CR

1. Avis de la commune de Mennecy sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale d’Ile-de-France SRCI IdF

Rapporteur : Claude GARRO
2. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
3. Remise de récompenses dans le cadre des concours d’écriture
4. Adoption de la convention de mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’Union des Groupements d’Achats Publics

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
5. Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Territoire : dépôt du dossier
6. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial PUP avec la société PROMOGERIM pour la réalisation d’un programme de logements en accession à la propriété (secteur Clos Renault)

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
7. Actualisation du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs maternel et primaire J. JUDITH et les Myrtilles

Rapporteur : Jean FERET
8. Modifications du règlement intérieur des études surveillées

Rapporteur : Xavier DUGOIN
9. Création de deux postes d’Attaché Territorial Principal
10. Création d’un Emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (10 à 40 000 habitants) à temps complet
11. Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 1ère classe à temps non complet (6h hebdomadaire)
12. Création d’un poste de Professeur d’Enseignement Artistique de classe normale à temps non complet, de trois postes d’Assistants d’Enseignement Artistique Principaux de 1ere classe à temps non complet et d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 2eme classe à temps non complet
13. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1ere classe à temps complet