Séance du 19 décembre 2014: ​PV  -  CR

Rapporteur : Claude GARRO
1. Décision modificative DM2
2. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015
3. Indemnités de conseil 2014 du Receveur municipal
4. Transfert de charges du Conservatoire de Musique et de Danse du Val d’Essonne
5. Participation aux frais de déplacement des auteurs participant au festival du livre 2015

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
6. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2013-2014 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière (Trésorerie de Mennecy)
7. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2013-2014 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière (Gendarmerie de Mennecy)
8. Rapport d’activité annuel 2013 de la commission communale d’accessibilité
9. Vente par la Commune à Monsieur BERNARD Anatole de la parcelle cadastrée BI n°925 sise 7, rue de l’Ormeteau
10. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour la construction d’une chatterie dans l’enceinte du Centre Administratif JACQUES BROZ sis 31, rue de Milly
11. Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
12. Rapports d’activité 2013 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement et d’Eau Potable du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau
13. Avis sur les modifications du périmètre et sur les modifications des statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau

14. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
15. Application des tarifs de vente des bacs composteurs bois et plastique et des bioseaux

Rapporteur : Annie PIOFFET
16. Subvention 2015 aux associations par anticipation au vote du Budget Primitif 2015 avec paiements fractionnés

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
17. Approbation de l’avenant n°5 au contrat de délégation du service public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy
18. Présentation du rapport d’activité 2013 de la délégation de service public de restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)

LRapporteur : Jean FERET
20. Modification des périmètres de la carte scolaire
21. Présentation du rapport d’activité 2013 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat pour la démolition / reconstruction du groupe scolaire de la Verville

Rapporteur : Xavier DUGOIN
22. Création de 2 postes de rédacteurs territoriaux
23. Création d’un poste de psychologue vacataire dans les structures de la Petite Enfance
24. Création d’un poste d’adjoint administratif principal territorial de 2eme classe
25. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes
26. Création d’un poste en Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI – CAE)