Séance du 6 mars 2015:  PV -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Election de deux Conseillers Communautaires de Mennecy pour siéger à la Communauté de Communes du Val d’Essonne

Rapporteur : Claude GARRO
2. Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2015
3. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2015 - Travaux éligibles
4. Remise de pénalités relative à une taxe d’urbanisme
5. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2014 : rapport annuel d’emploi
6. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Val d’Essonne pour la réalisation de travaux de voirie
7. Adoption d’un contrat de parrainage culturel pour la politique culturelle 2015/2018 entre la société CITEOS et la commune de Mennecy
8. Adoption d’un contrat de parrainage culturel pour la politique culturelle 2015/2016 entre la société ELRES et la commune de Mennecy

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
9. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux pour la création d’une classe dans le préau de l’école primaire de la Jeannotte
10. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et d’autorisation de travaux pour l’extension de l’école élémentaire de la Sablière
11. Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BI n°806, située 30, rue du Bel Air, à Monsieur et Madame CHERRIER

Rapporteur : Gilles BRANDON
12. Approbation de la convention entre la commune de Mennecy et la Communauté de Communes du Val d’Essonne pour l’enlèvement et le traitement des déchets (DEEE, poubelles de ville et déchets verts)

Rapporteur : Annie PIOFFET
13. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association Parades et Ripostes

Rapporteur : Francis POTTIEZ
14. Demande de déblocage de fonds de la ville de Mennecy détenus par le Centre National de la Cinématographie pour l’acquisition d’un nouvel écran de cinéma

Rapporteur : Romain BOSSARD
15. Organisation des 7emes Journées Prévention Sécurité à destination de la Jeunesse JPSJ

Rapporteur : Xavier DUGOIN
16. Créations d’un poste de Professeur d’Enseignement Artistique de classe normale à temps non complet, et d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 1ere classe à temps non complet
17. Création d’un poste d’Assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe vacataire durant les vacances scolaires
18. Création de 3 postes d’Assistants en soutien scolaire et détermination du tarif horaire de vacation
19. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes