Séance du 25 mars 2016:   ​PV   -   Délibérations

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Adhésion de la commune à l’association « Les Petites Villes de France »
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Rapporteur : Jouda PRAT
2. Dotation de soutien à l’investissement public local au titre de l’enveloppe destinée aux bourgs centres – dépôt d’une demande de subvention

Rapporteur : Claude GARRO
3. Approbation du compte de gestion 2015 dressé par Monsieur le Receveur Municipal
4. Approbation du compte administratif 2015 du Budget Principal
5. Affectation de résultat d’exploitation de l’exercice 2015
6. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’exercice 2015
7. Délibération cadre annuelle fixant le seuil au-dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement
8. Vote des taux d’imposition 2016
9. Adoption du Budget Primitif 2016 – budget principal de la commune
10. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2015 : rapport annuel d’emploi
11. Adoption d’une convention de mécénat avec la société APY QUALI CITE ILE DE FRANCE
12. Remise de pénalités relatives à une taxe d’urbanisme
13. Retrait de la délibération décidant de l’exonération de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable dont la superficie totale est inferieure ou égale à 12 m² et adoption de l’exonération de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable, à 60 % de la surface de plancher de la construction
14. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Franck MARLIN, Député, pour la restauration de la Porte de Paris
15. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Jean-Vincent PLACE, Sénateur, pour la rénovation des rues Maréchal de Hautecloque et Puits Massé

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
16. Dénomination de voiries du programme immobilier «La Closerie de l’Aqueduc» de la SNC MENNECY ROUSSET DOMAINES et de la SAS FRANCE PIERRE – RD 153 D – lieu-dit « La Remise du Rousset »
17. Dénomination de voirie du programme immobilier «les Jardins de Minacius» de RBMG – 39, chemin aux chèvres
18. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la restauration de la Porte de Paris
19. Définition d’un périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial PUP – secteur gare

Rapporteur : Francis POTTIEZ
20. Demande de subvention pour le projet Les folies du Parc auprès du Conseil Régional d’ILE DE FRANCE
21. Adoption d’un contrat de parrainage culturel pour la politique culturelle 2016/2017 entre la société ELRES et la commune de Mennecy
22. Adoption d’un contrat de parrainage culturel pour la saison culturelle 2016/2017 entre la société FRANCE PIERRE 2 et la commune de Mennecy
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Rapporteur : Annie PIOFFET
23. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association CSM Football
24. Convention d’objectifs régissant les relations entre la commune de Mennecy et l’association Mennecy Gymnastique Rythmique

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
25. Actualisation du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs maternel et élémentaire J. JUDITH et LES MYRTILLES

Rapporteur : Xavier DUGOIN
26. Création d’un poste de Brigadier Chef Principal à temps complet
27. Création de trois postes d’Adjoint Administratif territoriaux de 1ère classe à temps complet

Rapporteur : Marie-José PERRET
28. Jurés d’assises