Séance du 1er juillet 2016:   PV   -   Délibérations

​Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
2. Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la Caisse des Ecoles
3. Modification des commissions communales et divers organismes extérieurs
4. Dénomination de la place de l'école de la Verville

Rapporteur : Claude GARRO
5. Adoption d'une convention de souscription avec la fondation du patrimoine pour le financement des travaux de restauration de la Porte de Paris

Rapporteur: Xavier DUGOIN
6. Création d'un conseil consultatif des séniors

​Rapporteur: Claude GARRO
7. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
8. Garantie d'emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit La Remise du Rousset à Mennecy
9. Dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités territoriales touchées par des évenements climatiques

​Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX
10. Définition d'un périmètre de projet en vue de l'adoption d'un Projet Urbain Partenarial PUP - Secteur centre ville
11. Modification du périmètre d'application de la taxe d'aménagement communale à 20%
12. Avis sur le projet de modification du Plan Local d'Urbanisme PLU de la commune d'Ormoy

​Rapporteur: Gilles BRANDON
13. Adoption d'une convention portant sur la mise en place et la gestion des plateformes écologiques d'apport volontaire enterrées à signer entre le SIREDOM, la CCVE et les communes membres

​Rapporteur: Annie PIOFFET
14. Convention d'objectifs entre la commune de Mennecy et l'association Tennis Club de Mennecy

​Rapporteur: Jean-Marc RITA LEITE
15. Demande de renouvellement du conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales sur le
dispositif "VACAF AVE Local"
16. Modification du règlement intérieur des études surveillées

​Rapporteur: Dora DELAPORTE
17. Demande de renouvellement de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation indemnités de garde crèche de la mutuelle sociale agricole à intervenir entre la ville de Mennecy et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d'Ile de France
18. Demande de renouvellement des conventions d'objecttifs et de financement d'une prestation de service unique à intervenir entre la caisse d'allocations familiales et la ville de Mennecy concernant la crèche collective Jean Bernard et le multi-accueil La Ribambelle
19. Demande de subvention à la caisse d'allocations familiales pour les investissements à réaliser au Relai Assitantes Maternelles RAM

​Rapporteur: Romain BOSSARD
20. Appel à projets du conseil régional d'Ile de France pour la mise en oeuvre du bouclier de sécurité

​Rapporteur: Xavier DUGOIN
21. Autorisation d'une demande de financement auprès du fonds national de prévention concernant la prévention des risques psycho-sociaux
22: Don de jours de congés dans la fonction publique territoriale
23. Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe
24. Création d'un poste d'adjoint d'animation de 1ère classe à temps complet
25. Création d'un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles ATSEM principal 1ère classe
26.Création d'un poste de technicien territorial principal de 2ème classe à temps complet
27. Création de 2 postes d'éducatrices principales de jeunes enfants
28. Création de quinze postes d'adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet
29. Création d'un poste d'ingénieur principal
31. Création d'un poste rédacteur territorial
​32. Mise à jour des effectifs