30 septembre 2016:    PV   -   Délibérations

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT

1. Dénomination de l'extension de l'école de l'Ormeteau
2. Modification de la composition des commissions communales et divers organismes exterieurs
3. Modification de la composition du conseil d'administration de la caisse des écoles
4. Modification de la composition de la commission de service public
5. Modification de la composition du comité de suivi et d'évaluation de l'agenda 21 de Mennecy

Rapporteur: Xavier DUGOIN
7. Avis sur les modifications du périmètre et des statuts du SIARCE

Rapporteur: Claude GARRO

8. Décision modificative DM n°2

Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX

9. Définition d'un périmètre de projet en vue de l'adoption d'un PUP secteur Centre-ville
10. modification du périmètre de projet en vue de l'adoption d'un PUO secteur Champoreux
11. Suppression de la ZAC "Montvrain I"
12. Suppression de la ZAC "La Remise du Rousset"
13. Prescription de la modification n°3 du PLU
14. Retrait de la délibération portant sur la modification du périmètre d'application de la taxe d'aménagement communale à 20% et adoption du nouveau périmètre d'application de la taxe d'aménagement communal à 20%
15. Autorisation du conseil municipal à M. Le Maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire et démolir) et autorisation de travaux pour la démolition du garage municipal pour l'extension de l'école élémentaire de La Sablière

Rapporteur Jouda PRAT
16. Adhésion à la charte régionale de la biodiversité
17. Adhésion à une certification de gestion forestière de type programme de reconnaissance de certifications forestières

Rapporteur: Annie PIOFFET

18. Subvention exceptionnelle à l'association des locataires de l'avenue Darblay
19. Convention de mise à disposition d'une ou plusieurs structures sportives entre la ville de Mennecy et le collège du Parc de Villeroy
20. Convention de mise à disposition d'une ou plusieurs structures sportives entre la ville de Mennecy et le lycée Marie Laurencin

Rapporteur: Marie-José PERRET

21. Demande de subvention auprès du ministère de l'éducation nationale pour le projet plan numérique pour l'éducation

Rapporteur: Jean-Marc RITA-LEITE

22. Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy DSP

Rapporteur: Xavier DUGOIN

23. Création de 6 portes d'adjoints techniques territoriaux de 1ère classe à temps complet
24. Création d'un poste de puéricultrice de classe normale à temps complet
25. Création d'un poste d'attaché territorial à temps complet
26. Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants à temps complet
27. Création d'un poste de professeur d'enseignement artistique de classe normal à temps non complet, de 11 postes d'assistante d'enseignement artistique principaux de 1ère classe à temps complet et non complet ainsi qu'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet
28. Création d'un poste d'attaché territorial à temps non complet
29 Création d'un poste d'agent de maîtrise principal à temps complet
30. demande de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal
31. Création d'un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles ATSEM de 1ère classe à temps complet