4 novembre 2016:    PV   -   Délibérations

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT

1. Dénomination de l’entrée des aqueducs souterrains
2. Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX

3. Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU.) – Bilan de la concertation publique préalable
4. Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU.) soumis à évaluation environnementale
5. Révision du Règlement Local de Publicité (RLP.) – Bilan de la concertation publique préalable
6. Arrêt du projet du Règlement Local de Publicité (RLP.)
7. Retrait et remplacement des délibérations prises en Conseil Municipal les 20 novembre 2015 et 4 mars 2016 relatives à la vente par la Commune d’un pavillon situé 15, rue des Prunelles (lot E)

Rapporteur: Annie PIOFFET

8. Sollicitation d’une aide au titre du dispositif contrats culturels de territoires pour la période de septembre 2016 à décembre 2017, auprès du Conseil Départemental de l’Essonne.
9. Reversement de recettes au bénéfice de l’association « La ligue contre le cancer »

Rapporteur: Jean-Marc RITA-LEITE

10. Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison des jeunes/service jeunesse
11. Sollicitation d’une aide au titre de la politique régionale pour la prévention et la valorisation des déchets auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France

Rapporteur: Xavier DUGOIN

12. Création de deux postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1e classe à temps non complet
13. Création de deux postes de rédacteur territorial
14. Création d’emplois d’agents recenseurs