28 septembre 2018     PV   - Délibérations

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2018
• Désignation d'un secrétaire de séance

Rapporteur : Jouda PRAT
1,  Signature de la charte Villes & Territoires sans perturbateurs endocriniens
Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
2. Approbation des rapports n°1 et n°2 de la CLECT de la Communauté de Communes du Val d'Essonne en date du 29 juin 2018

Rapporteur : Claude GARRO
2. Décision. Modificative n°1
Rapporteur : Dora DELAPORTE
3. Fixation des tarifs des objets réalisés à partir des banderoles de communication événementielle de la commune

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
2. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire) et d'autorisation de travaux pour l'extension du Groupe Scolaire/ALSH des Myrtilles
3. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire) et d'autorisation de travaux concernant la création d'un local périscolaire à l'école de la Verville
 7. Autorisation du Conseil Municipal à M, le Maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme et de travaux  concernant la rénovation des deux orangeries
8. Acquisition par la Commune de la parcelle BE n°330 située 10, sentier Boucher à Mennecy
9. Adoption d'une convention de transfert dans le domaine public communal d’équipements communs par la SCCV Mennecy Bois Chapet situés avenue du Bois Chapet
10. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SCCV MENNECY
ECOLES pour la réalisation d'un programme de logements et de locaux d'activités de proximité situés à l'intersection des rues de la Sablière, des Ecoles, de l'Arcade er du boulevard Charles de Gaulle.
11. Modification du périmètre de projet en vue de l'adoption d'un Projet Urbain Partenarial - secteur gare 12. Modification du périmètre d'application de la Taxe d'Aménagment communale à 20%
 
Rapporteur : Annie PIOFFET
13. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d'aide au développement des équipements sportifs de proximité - gymnase Alexandre RIDEAU II
14. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d'aide au développement des équipements sportifs de proximité - vestiaires foot extérieurs complexe sportif Alexandre RIDEAU
 
Rapporteur Jean Marc RITA LETTE
15- Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d'aide au développement des équipements sportifs de proximité pour la création d'un city stade
16. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d'aide au
développement des équipements sportifs de proximité peur la création d'une plateforme Street Workout.

Rapporteur Annie PIOFFET
17. Subvention exceptionnelle à l’association « Club Haltero musculation Mennecy »
18. Subvention exceptionnelle à l'association « Unity Planet »
19. Convention financière entre la Communauté de Communes du Val d'Essonne et la commune de Mennecy pour l'organisation de la manifestation Octobre rose 2018 

Rapporteur Jean. Marc RITA LEITE
18. Approbation de l'avenant n°1 au marché à procédure adaptée, relatif aux denrées alimentaires pour les services restauration scolaire, accueil de loisirs et crèches et traitement des bio-déchets de la ville de Mennecy

Rapporteur Xavier` DUGOIN
18.    Création d'un poste de professeur d'enseignement artistique hors classe à temps non complet (3 heures hebdomadaires)
19.    Création de 11 postes d'assistants d'enseignement artistique principaux de 1ère classe à temps non complet
20.    Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal
21.    Création d'un poste d'agent recenseur
22.    Mise en place de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
23.    Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique de 1ère classe à temps non complet (4 heures hebdomadaires)
24.    Création d'un poste d'attaché territorial principal
25.    Création de 2 postes d'adjoints administratifs principaux de 1ère classe
26.    Création de 3 postes d'adjoints techniques principaux de 2ème classe
30,    Création de 6 postes d'adjoints administratifs principaux de 2ème classe
31,    Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants des élus au sein du Comité Hygiène Sécurité et Condition de Travail de la mairie de Mennecy
32.    Création d'un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet
33.    Création d'un poste de technicien principal de classe à temps complet par voie d'avancement de grade
​34. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal