Séance du 23 mai 2002

Rapporteur: Joël MONIER
8. Installation de Melle Esther GIBAND suite à la démission de M. Richard GANDARD - conseiller municipal
9. Modification d'un membre du conseil municipal au sin des commissions municipales - Melle GIBAND - membre des commissions finances et sports/Jeunesse et M. Bouchery sera membre titulaire de la commission d'appels d'offre et Melle GIBAND - membre suppléant

Rapporteur: Joël MONIER et M. QUERRE du canbinet SIAM concernant l'élaboration du dossier de candidature contrat régional
1. Elaboration du dossier de candidature pour le lancement d'une procédure de contrat régional (présentation par le cabinet SIAM)
2. Participation pour le financement des voies nouvelles et des réseaux
3. Subvention au CAUE de l'Essonne
4 Attribution du maire exercées par délégation du conseil municipal concernant les marchés publics
5. Protocole de transaction entre la commune de Mennecy et la société STRF relatif au marché d'équipement en réseau eaux usées - tranche 1999.
6. Avenant n°4 à la convention d'aménagement ZAC de la Remise du Rousset
7 Location d'un terrain de 600m2 à la SCI Verville-Villeroy

Rapporteur: Joël Monier
10. Tirage au sort - jury d'assises 2002/2003
11. Modification du règlement intérieur
​12. Autorisation droit de place

Rapporteur: Marie-Claude RASCOL
​13. Transfert de compétences au CCAS

Rapporteur: Bernard BOULEY
20. Renouvellement du bail de la trésorerie de Mennecy
21. Décisions modificatives DM
22. Créances irrécouvrables 2001
23. ZAC de Montvrain - bilan financier Semessonne 2001
​24. Vente d'un terrain ZAC de Montvrain

Rapporteur: Chantal LANGUET
25. Tarification séjour été 2002
26. Modification du mode d'inscription au CLSH "Joseph Judith"
27. Approbation du projet éducatif local PEL

Rapporteur: Alain CROUILLEBOIS
28. Informatisation de la bibliothèque "Madeleine de l'Aubépine" - annulation du marché négocié
​29. Demande de subvention au conseil général de l'Essonne - Acquisition instruments de musique

Rapporteur: Annie BERTHAUD
​30. Tarification restauration municipale - enseignants

Rapporteur: Daniel BAZOT
31. Adhésion de la commune de Saint-Vrain au SIREDOM
32. Projet de schéma départemental général d'accueil des gens du voyage
​33. Enquête publique CEL Vert le Grand