Procès-verbaux 2009-2000

Attention:

  • les PV des séances du 3 juin 2007 et du 3 juillet 2007 sont ambigus, comme s'il ne s'aggisait que d'une seule séance.  
  • à partir du 10 décembre 2002 et jusqu'au 14 décembre 2005 puis à partir du 30 mars 2014, les documents mis en ligne ne sont pas les scans des registres, mais les fichiers Word transformés directement en PDF. Il y manque, s'il y en a eu, les questions et réponses écrites des groupes politiques du conseil. Une copie conforme de l'original ne peut être produite que par le secrétariat général de la mairie.